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Marques déposées par la société BIOCER (SCA
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PAIN PLEINE NATURE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAIN PLEINE NATURE
BIOCER (SCA)

Numéro de dépôt :
94535275
Date de dépôt :
06/09/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/09/2004

Présentation de la marque PAIN PLEINE NATURE

Déposée le 6 septembre 1994 par la société BIOCER (SCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PAIN PLEINE NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-42 du 21 octobre 1994.

Le déposant est la société BIOCER (SCA domicilié(e) Ferme de Grohan, 27180 Le Plessis-Grohan - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 978 231 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pierre de Contes - France.

La marque PAIN PLEINE NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94535275.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAIN PLEINE NATURE est expirée depuis le 6 septembre 2004.

BIOCER (SCA a également déposé les autres marques suivantes : PLEINE NATURE


BIOCER (SCA) - Ferme de Grohan, 27180 Le Plessis-Grohan - France - SIREN 347978231


Pierre de Contes - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-06

Publication - Publication le 21 oct. 1994 au BOPI 1994-42

Pain